Contrat de licence d'utilisation finale de MOTOR Information Systems
CONTRAT DE LICENCE DE L’UTILISATEUR
Nous vous permettons d’accéder aux informations de MOTOR Information Systems qui nous ont été concédées sous licence (les « informations MOTOR ») et en accédant à ces informations, vous acceptez de vous conformer aux modalités suivantes :
- Concession de licence. MOTOR vous octroie par la présente une licence non transférable, non exclusive et limitée vous permettant d'accéder aux informations MOTOR contenues dans le produit, et de les utiliser, sous l’onglet recherche par véhicule.
- Restrictions sur l'utilisation des informations MOTOR. Vous acceptez que vous n’êtes pas autorisé et que vous ne devez pas permettre et autoriser aucun tiers, à directement ou indirectement (i) modifier ou copier sous quelque forme que ce soit en tout ou en partie les informations MOTOR (à l'exception des données situées d’une façon individuelle sous l’onglet base de recherche véhicule par véhicule) , ni d’intégrer les informations MOTOR , en tout ou en partie, à un système de récupération électronique; (ii) créer tout travail dérivé ou adaptation à partir des informations MOTOR; (iii) louer, concéder sous licence, vendre ou autrement publier, communiquer, distribuer ou afficher à un tiers, sous quelque forme ou quelque support que ce soit, toutes ou partie des informations MOTOR (iv) créer des publications, sous forme électronique, imprimée ou autre support, à partir de toutes ou partie des données provenant des informations MOTOR, seules ou en combinaison avec toutes autres données; (v) télécharger les informations MOTOR (autres que les données obtenues par recherche de véhicule à véhicule) ou transmettre électroniquement les informations MOTOR par tout moyen; (vi) supprimer toute identification de produit, droit d'auteur, marque de commerce ou autre avis provenant des informations MOTOR ou de sa documentation ; ou (vii) procéder à des opérations d'ingénierie inverse, d'assemblage inverse ou de compilation inverse des informations MOTOR.
- Propriété / Confidentialité. Vous acceptez que les informations MOTOR constituent des informations confidentielles appartenant à MOTOR et que MOTOR possède ou est le détenteur de tous les droits sur les informations MOTOR, y compris, sans s’y limiter, tous les droits d'auteur et autres droits de propriété. Vous acceptez de conserver de façon confidentielle les informations MOTOR et de prendre tous les moyens raisonnables pour empêcher et protéger les informations MOTOR de toute divulgation ou utilisation non autorisée.
AVIS DE DROITS D’AUTEUR :
- Droits d’auteur Chrysler. Partie des informations contenues aux présentes proviennent de Fiat USA, LLC.
- Droits d'auteur FORD. Ce produit contient des informations protégées par droits d’auteur et autrement protégé appartenant à FORD Motor Company. Toute utilisation ou reproduction non autorisée, totale ou partielle, est interdite.
- General Motors. Partie des informations contenues aux présentes ont été reproduites sous licence de General Motors, LLC, contrat de licence n ° 1710717.
- Droits d'auteur Honda. Partie des informations contenues aux présentes ont été reproduites sous licence de la société américaine Honda Corporation, contrat de licence 11203AH. Le catalogue et les données figurant aux présentes ne peuvent être reproduits sans l'autorisation écrite préalable de American Honda Motor Co., Inc.
- Droits d'auteur Hyundai. Partie des informations contenues aux présentes ont été reproduites sous licence de Hyundai Motor America, contrat de licence HMA13004. Tous les droits d'auteur sur ce matériel appartiennent à Hyundai Motor America.
- Droits d'auteur Land Rover. Ce produit contient des informations qui sont reproduites et distribuées sous licence de Land Rover. Aucune autre reproduction ou distribution des informations de Land Rover n'est autorisée sans l'autorisation écrite expresse de Land Rover.
- Droits d'auteur Jaguar. Ce produit contient des informations qui sont reproduites et distribuées sous une licence de Jaguar Cards Limited. Aucune autre reproduction ou distribution des informations de Jaguar n'est autorisée sans l'autorisation écrite expresse de Jaguar Cars Limited.
- Droits d’auteur Mazda . Ce document des informations protégées par droits d’auteur et autrement protégé appartenant à Mazda Amérique du Nord. Toute utilisation ou reproduction non autorisée, totale ou partielle, est interdite.
- Droits d’auteur Nissan. Partie des informations contenues aux présentes ont été reproduites sous licence de Nissan North America (contrat de licence MNA15007). Toute utilisation par une personne non autorisée ou reproduction, totale ou partielle, est interdite.
- Droits d’auteur Subaru . «Partie des informations contenues aux présentes ont été reproduites sous licence de Subaru of America, Inc. Ce produit contient des éléments qui sont reproduits et distribués sous licence de Subaru of America, Inc. Aucune autre reproduction ou distribution des informations de Subaru n’est autorisée. sans l’autorisation écrite expresse de Subaru of America, Inc. ».
- Droits d'auteur Toyota . Partie des informations contenues aux présentes ont été reproduites sous licence de Toyota Motor North America, Inc, contrat de.licence TMS1008 importantes concernant ces informations.
- Droits d’auteur Volkswagen . Partie des informations contenues aux présentes ont été reproduites sous licence de Volkswagen Group of America, Inc, contrat de licence 12500VWA.
- Droits d’auteur Volvo . Ce produit contient des informations qui sont reproduites et distribuées sous une licence de Volvo Car Corporation. Aucune autre reproduction ou distribution des informations de Volvo n'est autorisée sans l'autorisation écrite expresse de Volvo Car Corporation.
Veuillez consulter www.motor.com/oem-compliance-requirements pour connaître les divulgations.